Déposée le 25 mai 1998 par la société Mr NATTEY Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THE SODA MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la société Mr NATTEY Jean-Marc domicilié(e) 1 Bis Rue de Poperinghe, BP 4, 59114 STEENVOORDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 933 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO - France.
La marque THE SODA MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr NATTEY Jean-Marc - 1 Bis Rue de Poperinghe, BP 4, 59114 STEENVOORDE - France - SIREN 410933717
ECO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Appareil permettant de faire de l'eau gazeuse à l'aide d'1 cartouche de CO2 (gaz carbonique).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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